AI JE BIEN COMPRIS?

Salut a tous,

je voulais savoir si j'avais bien compris ou pas?
il est interdit a toutes personnes habitant sur le territoire national français,de sortir avec notre maxou,a l'étranger!

Je suis dans le Nord (59) et proche de la Belgique! est til possible d'aller en Belgique avec mon maxou?

Je crois que non!
il va falloir que je me renseigne!

Si quelqu'un as une idée?

1/ Le Journal officiel de l'UE n° C 077 du 28/03/2002 p. 0005 - 0024
précise "que pour la conduite sur leur territoire exclusivement, les
États membres ( UE) peuvent accorder le droit de conduire des motocycles
légers qui appartiendraient à la sous catégorie A1 sous couvert d'un
permis de la catégorie B......" [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
(A1: motocycles légers d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ ou d'une
vitesse maximale supérieure à 45 km/h, et d'une cylindrée inférieure à
125 cm³ et d'une puissance maximale de 11 kW);

2/ une note du ministère des transports de juillet 1996 (suite au décret
96-600 réformant le permis moto) précise que l'équivalence du permis B
permettant de conduire une 125 du genre MTL n'est valable qu'en trafic
national.

3/ Réponse donnée au nom de la Commission de l' UE concernant conduite
d'un deux-roues de moins de 125 cm3 avec un permis de la catégorie B.
Journal officiel n° C 155 E du 03/07/2003 p. 0116 - 0116
"La Commission attire l'attention sur sa Communication interprétative
concernant la délivrance des permis de conduire dans la Communauté .
Ladite Communication indique que la Belgique, l'Espagne, la France,
l'Italie et l'Autriche accordent le droit de conduire un motocycle léger
sous couvert d'un permis de la catégorie B, ainsi que les conditions
précises sous lesquelles ce droit est accordé. Il convient de noter que,
depuis la publication de ladite Communication, la Belgique a abrogé, le
1er septembre 2002, ce droit pour les nouveaux titulaires d'un permis
de conduire de catégorie B.
La Commission n'entend pas prendre dans un avenir immédiat d'initiatives
dans ce domaine

Qu'est ce c'est cette histoire?

Tu peux aller ou tu veux avec ton X-max si les deux conditions sont respectées: que ton contrat d'assurance te couvre des risques dans les pays que tu veux visiter. C'est indiqué sur la carte verte les pays autorisés et ceux refusés (pays rayés sur le papier). Et respecter la règlementation de conduite (à savoir permis de conduire A1 ou équivalent) ainsi que le code de la route du pays.

Intéressant ... je compte aller régulièrement en Allemagne et je me posais aussi la question... Il en ressortirait que l'équivalence A1 avec le B n'est valable que en France et qu'on ne peux rouler que en France...
Ca voudrait dire aussi que nos amis Italien avec permis B ne peuvent pas venir en France avec leur 250 ...

Salut citrofou,

est tu bien sur de ça?
as tu un texte officiel?

Je suis justement entrains de faire le point,car je désire me rendre en BELGIQUE!

Donc j'essaye de prendre des infos sérieuses!
Moi il me semble que tes propos sont correctes,mais je voudrais savoir d'ou tu tient ces infos?

Car sur mon permis B,il est bien stipulé* CATEGORIES DE VEHICULES POUR LESQUELLES LE PERMIS EST VALABLE EN CIRCULATION NATIONALE*

c'est au dos de mon permis B la ou j'ai mon tampon A1

blak2lill a écrit:

Salut citrofou,

est tu bien sur de ça?
as tu un texte officiel?

Je suis justement entrains de faire le point,car je désire me rendre en BELGIQUE!

Donc j'essaye de prendre des infos sérieuses!
Moi il me semble que tes propos sont correctes,mais je voudrais savoir d'ou tu tient ces infos?

Car sur mon permis B,il est bien stipulé* CATEGORIES DE VEHICULES POUR LESQUELLES LE PERMIS EST VALABLE EN CIRCULATION NATIONALE*

c'est au dos de mon permis B la ou j'ai mon tampon A1

A mon avis, le plus simple c'est que tu contactes directement ton auto école, je pense qu'ils pourront te donner une réponse tranchée..

EDIT : Je viens de trouver ça sur le net, qui confirme que permis B (depuis plus de 2 ans) + 125cc n'est possible que sur le territoire français.

"Le droit de conduire une moto ou un scooter d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm3 est cependant limité au territoire français (inclus les D.O.M). Ainsi, un français possesseur du seul permis B ( permis voiture ) depuis au moins 2 ans ne peut se rendre à l'étranger au guidon de sa 125 cm3. Contrairement à ce que beaucoup gens croient ce droit prévu par notre code de la route ne s'étend pas à tous les états de l'Union Européenne (voir à ce sujet l'article R 221-8 du code de la route). Si cependant certains pays de l'UE tels l'Espagne, l'Italie et l'Autriche peuvent accorder ce même droit c'est avec des exigences qui peuvent différer d'un pays à l'autre. De ces textes de l'UE découlent qu'un français frontalier par exemple de l'Allemagne seulement titulaire du permis B ne peut piloter en Allemagne une moto ou un scooter ne dépassant pas 125 cm3 et sera en irrégularité vis vis des forces de police de ce pays. Un tel usage en cas d'accident ne serait cependant pas assimilé à une conduite sans permis avec toutes les conséquences fâcheuses que cela aurait pu entraîner si votre assureur vous a au préalable délivré une carte verte sur lequel est indiqué que vous êtes bien couvert pour le pays dans lequel vous vous rendez."

source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Donc pour résumer, ce n'est pas légale et donc tu es verbalisable en cas de contrôle par les FDL, en revanche, si ta carte précise que tu es couvert en Belgique en cas d'accident tu restes couvert...

Citrofou a écrit:

Qu'est ce c'est cette histoire?

Tu peux aller ou tu veux avec ton X-max si les deux conditions sont respectées: que ton contrat d'assurance te couvre des risques dans les pays que tu veux visiter. C'est indiqué sur la carte verte les pays autorisés et ceux refusés (pays rayés sur le papier). Et respecter la règlementation de conduite (à savoir permis de conduire A1 ou équivalent) ainsi que le code de la route du pays.

Ceci dit, il faut se mefier de ce qui est écrit sur les cartes vertes d'assurance... pour mon maxou, selon mon contrat, je peux tracter une remorque jusqu'a 750Kg --> une remorque pourquoi pas mais avec ce poids, je vais pas aller loin !
Et en cas d'accident de avec au cul une remorque de 750Kg, je suis pas certain que l'assurance prendrait tout en charge...

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Oui j'essaye d'avoir le service des permis a la préfecture de LILLE

Un seul mot me vient a l'esprit, les permis, c'est comme l'histoire de la ratification du traité européen..... un sacré bordel affraid

Voila,je viens d'avoir le responsable du service permis de conduire (préfecture de Lille),et il me dit que y'as aucuns soucis le permis A1 est bien reconnu en Belgique et que j'ai donc le droit de rouler avec mon maxou sur le territoire BELGE!

Merci OlivierGT pour le lien, c'est on ne peut plus clair !

blak2lill a écrit:

Voila,je viens d'avoir le responsable du service permis de conduire (préfecture de Lille),et il me dit que y'as aucuns soucis le permis A1 est bien reconnu en Belgique et que j'ai donc le droit de rouler avec mon maxou sur le territoire BELGE!

Si tu as le A1 aucun problème.

Par contre si tu as juste le B, la tu rentres dans le cas de figure du dessus et tu n'as donc pas le droit de rouler en Belgique...

OlivierGT a écrit:

blak2lill a écrit:

Voila,je viens d'avoir le responsable du service permis de conduire (préfecture de Lille),et il me dit que y'as aucuns soucis le permis A1 est bien reconnu en Belgique et que j'ai donc le droit de rouler avec mon maxou sur le territoire BELGE!

Si tu as le A1 aucun problème.

Par contre si tu as juste le B, la tu rentres dans le cas de figure du dessus et tu n'as donc pas le droit de rouler en Belgique...

Oui j'ai le A1![Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
et le responsable de la préfecture ma bien dit que avec le A1,j'avais toute a fait le droit de circuler en Belgique,car il est reconnue dans ce pays[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

et ben tu vas pouvoir aller te taper ton moule frites en belgique ....elle est pas belle la vie

oui c'est clair j'y vais souvent mais avec ma voiture!
en Maxou ça va etre trop cool

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